Mentions légales

EDITEUR :

BONNET FLEURS
Siège social : 90Rue du Général de Gaulle 83600 Fréjus
Statut : SNC N° SIRET : 30169070700015 – code APE : 4776Z
TVA INTRACOM :FR 53301690707

Hébergement du site : www.ambra.fr

Création site e-commerce sur Fréjus: www.ambra.fr

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET COPYRIGHT :
Le site « www.bonnetfleurs » est protégé par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle et le droit d’auteur. Toutes les informations disponibles sur le Site sont protégées par un copyright et sont propriété de BONNETFLEURS sous réserve de droits appartenant à des tiers. Les présentes informations ne devront pas être interprétées comme constituant une licence ou un droit d’utilisation portant sur toute image, marque déposée, marque de service ou logo de BONNETFLEURS. Le téléchargement ou la copie de tout logiciel ou matériel à partir du Site ne vous confère aucun droit sur les éléments téléchargés ou copiés. BONNETFLEURS réserve tous ses droits sur le copyright et la propriété de toute information disponible sur le Site et les fera valoir dans toute l’extension de la loi applicable.

RESPONSABILITÉ :
Le site « www.bonnetfleurs » contient des liens hypertextes renvoyant à d’autres site Internet. Ne pouvant exercer aucun contrôle sur ces sites, BONNETFLEURS ne peut être tenu pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne peut supporter la responsabilité quant aux contenus créés ou publiés sur ces sites tiers.

RÉSERVEDE FIABILITÉ ET DE GARANTIES
Les informations disponibles sur le Site ont été préparées par BONNETFLEURS qui a pris toutes les mesures nécessaires pour faire en sorte que ces informations soient fiables, correctes et complètes. BONNETFLEURS ne garantit ni explicitement ni implicitement l’exactitude, l’exhaustivité ou l’adéquation desdites informations à quelques fins que ce soit. BONNETFLEURS ne peut garantir que les informations trouvées sur le Site n’ont pas été altérées suite à des défaillances techniques (déconnexion, interférence de la part de tiers, virus, etc.).

LIMITATION DE LA RESPONSABILITÉ
Dans les limites autorisées par la loi, notamment en cas de négligence, BONNETFLEURS ne pourra être tenu responsable de pertes ou de dommages de quelque nature que ce soit, qu’il s’agisse, notamment mais non exclusivement, de dommages directs, indirects ou consécutifs, liés à l’accès au Site ou à tout autre site ayant un lien avec le Site, à son utilisation, à son exploration ou à son téléchargement. Ce Site vous offre la possibilité d’envoyer des e-mails à BONNETFLEURS. Ces e-mails transitent par Internet, un réseau public sur lequel BONNETFLEURS n’a aucun contrôle, et sont de ce fait susceptibles d’être interceptés, altérés ou perdus. BONNETFLEURS décline toute responsabilité à cet égard.

© BONNETFLEURS – Tous droits réservés